Acheter ou vendre un terrain expose à des risques éventuels. Le deal ne s’arrête pas aux procédures légales sur l’urbanisme. En effet, la pollution des sols constitue un soupçon à éliminer pour vivre paisiblement sur un terrain. Afin d’y parvenir, un diagnostic pollution des sols est nécessaire. Dans quelles conditions cette évaluation est-elle obligatoire ? La réponse ci-dessous.
Pourquoi diagnostiquer la pollution des sols ?
La pollution s’associe à un risque sanitaire. Ainsi, le diagnostic pollution des sols est nécessaire pour éviter les effets de la toxicité aux futurs occupants. L’exposition à des produits cancérigènes tels que :
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- le benzène ;
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- le chrome ;
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- les pesticides ;
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- les désherbants peuvent mener à de graves infections.
Il peut également s’agir de lésions cérébrales et nerveuses ou encore de paludisme. Par extension de la pollution dans l’air, les maladies respiratoires et cardiovasculaires se rajoutent à cette liste mortelle.
Attention, plusieurs substances toxiques sont aussi à noter :
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- le zinc ;
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- l’arsenic ;
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- le cadmium ;
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- le nickel ;
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- le plomb ;
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- le mercure ;
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- le chrome.
Il peut également s’agir d’hydrocarbures tels que :
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- les carburants ;
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- les solvants ;
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- les goudrons.
Lorsqu’un diagnostic pollution des sols est effectué, l’environnement en bénéficie également. En effet, cet état entraîne une altération de la biodiversité du sol. Des réactions en chaîne s’en suivent :
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- diminution des matières organiques du sol ;
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- baisse de la filtration ;
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- contamination des eaux souterraines aboutissant à la diminution des éléments nutritifs du sol.
De ce fait, une décontamination est indispensable pour remédier à cette situation. Des entreprises comme KAD ENVIRONNEMENT peuvent mener à bien cette tâche.
Dans quels cas cette étude est-elle obligatoire ?
L’étude de la pollution du sol est obligatoire pour la vente du terrain sur lequel une activité industrielle a été entreprise. Il s’agit des sites suivants :
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- les usines ;
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- les carrières ;
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- les installations de stockage de déchets ;
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- les exploitations agricoles.
Les installations de ce type sont, en effet, potentiellement polluantes. Si l’exploitant cesse ses activités, il doit éliminer tout risque pour les futurs acquéreurs. Ainsi, un diagnostic avec une procédure de dépollution doit être entrepris.
Les anciennes ICPE passent également par les mêmes contraintes. Il est fréquent que l’activité de ces dernières n’ait pas été déclarée à l’administration. De ce fait, le diagnostic du sol est obligatoire des années après l’arrêt des fonctions, avant la cession des sites. S’ajoutent à la liste les lieux inscrits dans les Secteurs d’Information sur les Sols (SIS) une fois qu’il y a changement d’usage. Les cas particuliers concernent tout exploitant, particulier ou non, responsable d’une pollution accidentelle. En effet, il est possible de polluer accidentellement des sols et/ou des eaux. Que ce soit dans le cadre d’une ICPE ou non, le responsable se doit de déclarer les dommages et d’y remédier ensuite (diagnostic et décontamination).
Comment se déroule le diagnostic ?
L’évaluation se déroule en deux temps :
• Une étude historique, documentaire et mémorielle
• La caractérisation de la qualité du sol
La phase 1 : la documentation
Cartes et documents divers informeront sur les contextes géologique et historique du site. Ainsi, avec les informations concernant les anciennes exploitations sur le terrain, il y aura connaissance des vulnérabilités des lieux. La nécessité ou non d’un prélèvement en dépendra.
La phase 2 : le prélèvement
Des carottages de 1 à 5 mètres seront effectués à des points stratégiques. Selon la nature potentielle des anciennes activités sur le site, le laboratoire spécialisé recherchera les composants adéquats. Les résultats seront interprétés au bout d’une semaine d’étude.
